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CONGRES DES MAIRES, PARIS 2008

02-12-2008 | Dans : Sans titre

Ce premier Congrès, depuis le renouvellement municipal, aura été des plus animé.

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’AMF

02-12-2008 | Dans : ÉDUCATION

Service minimum d’accueil des élèves en cas de grève : L’AMF demande le réexamen de la loi.

Service minimum d’accueil (SMA)

02-12-2008 | Dans : ÉDUCATION

Des aménagements pourraient être apportés à la loi sur le service minimum d’accueil (SMA), assure le chef de l’Etat.

Congrès départemental des Maires

18-11-2008 | Dans : Sans titre

Plus de 250 élus ont participé à ce congrès, ouvert par Mme. Frédérique Massat, Maire adjointe de Foix, député de l’Ariège. Après la partie statutaire présentée par le Président Jean-Pierre Bel, il revenait à M. Antoine (...)

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Plafonnement de la TP

18-11-2008 | Dans : FISCALITÉ

Plafonnement de la TP en fonction de la valeur ajoutée : le délai de prise de délibérations concordantes des communautés et des communes est reporté au 31 décembre 2008

Dette publique : collectivités locales / état

01-10-2008 | Dans : FISCALITÉ

Dette publique au 2ème trimestre 2008 : seules les collectivités locales baissent la leur (-0,3 milliard d’euros) tandis que celle de l’Etat progresse de 19,8 milliards (...)

93ème Congrès des Maires de France

16-07-2010 | Dans : Sans titre

du 23 novembre au 25 novembre 2010

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